DELEGATION IMPERIALE – MAISON DE L’EMPEREUR
DIRECTION DES OPERATIONS SPECIALES
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret impérial n°2012-08 du 4 février 2012 portant création de la DOS,
Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois les plus méritants dans le domaine de ce que l’on sait,
Nous, M. X (identité confidentielle, classifiée SIRTAC), Agent 117, Directeur de la DOS, Duc de Kileszki de Kisuski, Consul de Pologne, par délégation impériale de SMIR, arrêtons :
Article 1
Il est institué la médaille d’honneur de la DOS.
La médaille d’honneur de la DOS est destinée, à récompenser les personnes qui se sont distinguées d'une manière particulièrement honorable au service :
Article 2
La médaille d’honneur de la DOS est décernée aux personnes visées à l'article 1er et justifiant en outre des conditions d'ancienneté suivantes :
Article 3
La médaille d’honneur de la DOS peut aussi être décernée, à titre exceptionnel, sans condition d’années d'ancienneté, à l'un quelconque des trois échelons, en raison de la qualité particulière des services rendus ou d'un engagement en faveur de ce que l’on sait. Elle peut également être attribuée à des ressortissants étrangers sauf lorsque les conditions que l’on sait sont réunies.
Article 4
Chaque titulaire de la médaille d’honneur de la DOS reçoit un diplôme confidentiel, mentionnant les raisons que l’on sait.
Article 5
Caractéristiques de l'insigne et du ruban
Le ruban est blanc et noir en son centre avec un liseré noir.
Le niveau bronze est une médaille en bronze avec l’insigne de la DOS, le hibou.
Le niveau argent est une médaille en bronze avec l’insigne de la DOS, le hibou et porte sur le ruban une étoile d’argent laurée.
Le niveau or est une médaille en bronze avec l’insigne de la DOS entouré d’une étoile d’or, et porte sur le ruban une étoile d’or laurée.
Par délégation et sous l’autorité de sa Majesté Impériale et Royale,
Le Directeur de la DOS
Agent 117
Le Grand Chancelier des Ordres et Récompenses, Prince Impérial,
Octave SAMSON