Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2010-12 du 25 Octobre 2010

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

 

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

Article premier

 

M. Alain BOURSAULT, lycéen, Chevalier du 28 août 2009, est nommé Officier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.

 

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er