Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre IV de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
Notre Grand Juge Claude POTAGE, Grand Aigle de l’OEI, nous a quitté le 21 avril 2010.
Le Grand Juge Claude POTAGE est nommé Grand Juge Honoraire.
L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er