Vu l’article 7 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de nommer les Grands Dignitaires de l’Empire,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article Premier :
M. Jean-Pierre MIR DEL RIEU, Comte de l’Empire, Grand Officier de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Grand Juge.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex