Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2012-16 du 09 Avril 2012

Vu l’article 7 de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de nommer les Grands Dignitaires de l’Empire,

 

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

Article Premier :

 

M. Jean-Pierre MIR DEL RIEU, Comte de l’Empire, Grand Officier de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Grand Juge.

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex