Bulletin Impérial
Décret Impérial N° 2012-08 du 04 Février 2012
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret Impérial n°2009-10 du 28 août 2009 portant création du SIRTAC,
Considérant qu’il convient de disposer d’un service spécifique à la conduite de certaines missions ponctuelles particulièrement délicates,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
Il est institué au seing du SIRTAC un service chargé spécifiquement des missions complexes et confidentielles.
Article 2
La Direction des Opérations Spéciales (DOS) est constitué par les agents du SIRTAC spécialement nommés à cet effet par décret impérial.
Article 3
La DOS est dirigé par son directeur, agent du SIRTAC.
Le directeur de la DOS est placé hors hiérarchie et ne rend compte, en ce qui concerne les missions affectées à ce service, qu’à l’Empereur.
Article 4
Les membres de la DOS sont, outre leur permis de cafter prévu à l’article 4 du décret 2009-10 du 28 août 2009, titulaires de la licence spéciale MMDTG (Ma Main Dans Ta Gueule), qui leur permet d’utiliser à leur guise l’ensemble des moyens propres à assurer le succès de leur mission.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex
ANNEXE AU DECRET
Emblème de la DOS :
Direction des Opérations Spéciales