Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2012-08 du 04 Février 2012

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le décret Impérial n°2009-10 du 28 août 2009 portant création du SIRTAC,

Considérant qu’il convient de disposer d’un service spécifique à la conduite de certaines missions ponctuelles  particulièrement délicates,

 

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

Il est institué au seing du SIRTAC un service chargé spécifiquement des missions complexes et confidentielles.

 

Article 2

 

La Direction des Opérations Spéciales (DOS) est constitué par les agents du SIRTAC spécialement nommés à cet effet par décret impérial.

 

Article 3

 

La DOS est dirigé par son directeur, agent du SIRTAC.

Le directeur de la DOS est placé hors hiérarchie et ne rend compte, en ce qui concerne les missions affectées à ce service, qu’à l’Empereur.

 

Article 4

 

Les membres de la DOS sont, outre leur permis de cafter prévu à l’article 4 du décret 2009-10 du 28 août 2009, titulaires de la licence spéciale MMDTG (Ma Main Dans Ta Gueule), qui leur permet d’utiliser à leur guise l’ensemble des moyens propres à assurer le succès de leur mission.

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex

 

 

ANNEXE AU DECRET

 

Emblème de la DOS :

 

 Direction des Opérations Spéciales

Direction des Opérations Spéciales