Bulletin Impérial

Arrêt anonyme N° 15001 du 27 Juin 2015

COUR DE JUSTICE IMPERIALE

 

N°15 001

Arrêt du 27 juin 2015

 

AU NOM DE L’EMPEREUR FRANK MARC 1ER

 

La Cour Impériale de Justice,

Statuant en matière d’affaires publiques par voie d’ordonnance conformément au décret impérial 2009-06 du 28 août 2009,

Composée comme suit :

 

Benoît GUILLON, Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, Grand Officier de l’OEI, Président de la Cour,

MM. Christophe LECHARTRE, Commandant de l’OEI, Vincent GLEMEE, Commandant de l’OEI, M. Oied Oied 2 & M. Oiet Oiet Juges et Assesseurs de la Cour,

M. Nicolas MACHADO, Ministre de la Police et de la Gestion des Emmerdeurs, Grand Officier de l’OEI, Avocat Général.

 

 

Affaire entre :

 

1/°L’Empire de la Basse Chesnaie, d’une part,

 

 

2/°M. X, Commandant de l’OEI, Chevalier de l’Ordre de l’Amphore.

 

Sur le rapport du Président de la Cour,

 

Ouï M. l’avocat Général en ses observations dans l’intérêt de la Loi de l’Empire,

 

Vu la saisine de SMI adressée le 23 juin 2015 à M. le Grand Juge de l’Empire, tendant à voir M. X, jugé pour des faits de Haute-trahison,

 

La Cour étant ainsi régulièrement saisie de l’affaire au sens de l’article 26 de la constitution du 2 décembre 1996,

 

Sur le rapport de M. Oied Oied, Assesseur désigné à cet effet,

 

MOTIFS CLASSIFIES SIRTAC

 

Qu’il convient donc de constater que M. X est convaincu des faits reprochés de Haute-trahison et d’en tirer les conséquences,

 

 

SUR QUOI LA COUR,

 

 

 

PAR CES MOTIFS ORDONNE

 

Article 1 : M. X est coupable de faits de Haute-trahison,

 

Article 2 : M. X est déchu de sa qualité de Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale et sera rayé de la liste des membres de l’Ordre,

 

Article 3 : M. X est déchu de sa qualité de Chevalier de l’Ordre de l’Amphore et sera rayé de la liste des membres de l’Ordre,

 

Article 4 : M. X est déchu de la nationalité Beauchesnoise,

 

Article 5 : Le présent arrêt est classifié SIRTAC de niveau 1.

 

 

Le président de la Cour,

 

B. GUILLON

 

 

 

Les Assesseurs,

C. LECHARTRE, V. GLEMEE, M. OIED OIED 2 & M. OIET OIET

 

 

L’avocat Général,

N. MACHADO

 

Lu en audience le 27 juin 2015