Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2004-09 du 24 Avril 2004

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu les articles 10 & 13 de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de composer le Gouvernement de l’Empire,

Nous, Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier

M. Marc SAMSON est nommé aux fonctions de Ministre du Temps Libre.


L’Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er