Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2012-14 du 24 Mars 2012

Vu la Constitution du 2 décembre 1996 et notamment son article 41,

Considérant qu’il convient de nommer un représentant de l’Empire pour la région Bretagne (France),

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article Premier :

 

M. Pascal HUTIN DE WILDE, Commandant de l’OEI, Ministre des Sports et du Champagne, est nommé Consul de la région Bretagne en FRANCE.

 

Article 2

 

Le consulat de Bretagne (France) est implanté dans la ville de QUIMPER.

 

Article 3

 

Le Consul de Bretagne en FRANCE représente l’Empire sur ce territoire étranger et est habilité à lier toutes relations diplomatiques utiles avec les autorités de France.

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex