Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2010-06 du 15 Juillet 2010

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire,


Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Hervé SERRURIER, commandant de l’OEI, est nommé aux fonctions de Chef des Douanes Impérales.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er