Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-29 du 30 Décembre 2015

ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE

PROMOTION EXCEPTIONNELLE

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l’Empire,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

-       M. Bertrand PAUTROT est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

Frank-Marc 1^er                              Le Grand Chancelier de l’Ordre, Prince Impérial,

Imperator et Rex                        Octave SAMSON