Bulletin Impérial

Arrêt public N° 14004 du 22 Décembre 2014

N°14 004

Arrêt du 22 décembre 2014

 

 

AU NOM DE L’EMPEREUR FRANK MARC 1ER

 

La Cour Impériale de Justice,

 

Statuant en matière d’affaires publiques par voie d’ordonnance conformément au décret impérial 2009-06 du 28 août 2009,

 

Composée comme suit :

 

Benoît GUILLON, Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, Garde des Sots, Grand Officier de l’OEI, Président de la Cour,

MM. Christophe LECHARTRE, Grand Officier de l’OEI, Vincent GLEMEE, Commandant de l’OEI, M. Oied Oied 2 & M. Oiet Oiet Juges et Assesseurs de la Cour,

M. Nicolas MACHADO, Ministre de la Police et de la Gestion des Emmerdeurs, Grand Officier de l’OEI, Avocat Général.

 

 

Affaire entre :

 

1/°L’Empire de la Basse Chesnaie, d’une part,

 

2/°M. GOUPIL, renard errant sur le territoire de l’Empire, non comparant, réputé en fuite.

 

Sur le rapport du Président de la Cour,

 

Ouï M. l’avocat Général en ses observations,

 

Vu la saisine de M. l’Archichancelier de l’Empire adressée le 23 janvier 2013 à M. le Grand Juge de l’Empire, tendant à voir M. GOUPIL, jugé pour des faits d’assassinat ayant eu lieu le 18 janvier 2013 sur la personne de M. Oied Oied, juge à la Cour Impériale,

 

La Cour étant ainsi régulièrement saisie de l’affaire au sens de l’article 26 de la constitution du 2 décembre 1996,

 

Sur le rapport de M. Christophe LECHARTRES, Assesseur désigné à cet effet,

 

Attendu que dans la nuit du 17 au 18 janvier 2013 M. GOUPIL, renard de son état, rodant sur le territoire de l’Empire s’est introduit dans l’annexe du Palais de Justice dénommée «le poulailler»  dans laquelle résident Messieurs Oied Oied & Oiet Oiet, juges à la Cour Impériale,

 

Attendu que M. GOUPIL s’est alors emparé de M. le Juge Oied Oied durant son sommeil aux fins de le dévorer plus ou moins entièrement,

 

Attendu que, pour accomplir ce sombre dessein carnivore, M. le renard GOUPIL a ainsi lâchement assassiné M. le Juge Oied Oied afin d’en faire son repas nocturne,

 

Que les investigations qui seront conduites dès le lendemain par le SIRTAC et le GIPEBAC, immédiatement alertés et présents sur les lieux, permettront de retrouver, outre les quelques plumes restantes de M. le Juge, des poils roux caractéristiques de M. le renard GOUPIL accrochés à l’enclos séparatif de l’annexe du Palais, signant ainsi la culpabilité accablante de ce dernier,

 

Q’une telle atteinte à la Justice Impériale est proprement scandaleuse et qu’il ne peut être toléré, quelle que soit l’admiration et l’attachement que l’on puisse porter aux juges de la Cour, que l’on consomme ainsi les magistrats la composant,

 

Qu’il n’a pas été possible pour le GIPEBAC d’appréhender M. le renard GOUPIL dans la mesure où, après avoir accompli son odieux forfait culinaire, ce dernier n’a pas entendu rester à la disposition des enquêteurs du service impérial pour être interrogé,

 

Que M. le renard GOUPIL sera donc jugé par contumace,

 

Considérant les éléments qui viennent d’être exposé, il convient donc de constater que M. le renard GOUPIL est convaincu des faits reprochés d’assassinat de M. le juge Oied Oied, aux fins de le dévorer, et d’en tirer les conséquences,

 

SUR QUOI LA COUR,

STATUANT EN MATIERE CRIMINELLE ET PAR CONTUMACE

 

 

PAR CES MOTIFS ORDONNE

 

Article 1 : M. le renard GOUPIL est coupable de faits d’assassinat sur la personne de M. le Juge près la Cour Impériale Oied Oied,

 

Article 2 : M. le renard GOUPIL est par voie de conséquence condamné à être frappé du Mépris Impérial jusqu’à ce que mort s’ensuive.

 

Article 3 : Pour le cas ou M. le renard GOUPIL se trouverait à nouveau sur le territoire impérial, il est demandé à l’ensemble des Forces Impériales et des Services, de faire exécuter immédiatement la présente sentence.

 

Lu en audience le 22 décembre 2014

 

Le président de la Cour,

 

B. GUILLON

 

 

 

Les Assesseurs,

C. LECHARTRE, V. GLEMEE, M. OIED OIED 2 & M. OIET OIET

 

 

L’avocat Général,

N. MACHADO