Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-22 du 10 Octobre 2015

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

 

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Yves GUINHUT, Grand Officier l’Ordre de l’Excellence Impériale, est créé Baron de l’Empire.

 

Article 2

 

M. Yves GUINHUT, portera le titre de Baron de l’Empire.

 

M. Yves GUINHUT, est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : Écartelé ; au premier d'azur au hérisson d'argent, soutenu de sinople, surmonté d'une épée haute d'argent, montée d'or, flanquée de deux étoiles à six rais d'argent ; au deuxième d'or au lion passant de sable, lampassé de gueules, au troisième d'argent à la bande de gueules, accompagnée de dix billettes du même, cinq en chef, cinq en pointe, posées trois et deux ; au quatrième de sable à trois étoiles à six rais, deux et une, d'or ; franc-quartier des Barons, brochant au neuvième de l'écu.

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er