Bulletin Impérial
Décret Ministériel N° 2022-02 du 30 Mars 2022
EMPIRE DE LA BASSE CHESNAIE
ARRETE IMPERIAL N° 2022-02 du 30 MARS 2022
DELEGATION IMPERIALE – MINISTERE DU 7ÈME CIEL
CHEF DU LUDUS
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois les plus méritants dans le domaine de la festivité, du plaisir et du partage,
Nous, Guenaël CHAUSSON, Chef du Ludus, par délégation impériale de SMIR, arrêtons :
Article 1
Il est institué la médaille d’honneur du Ludus.
La médaille d’honneur du Ludus est destinée, à récompenser les personnes qui se sont distinguées d'une manière particulièrement honorable au service :
- De la festivité, la joie, le plaisir, le partage, la fête,
- De la vie en société, de l’hospitalité, de l’ouverture d’esprit,
- D'activités associatives au service de l'intérêt général.
Article 2
La médaille d’honneur du Ludus est décernée aux personnes visées à l'article 1er et justifiant en outre des conditions d'ancienneté suivantes :
- Médaille de bronze : une année d'ancienneté,
- Médaille d'argent : trois années d'ancienneté,
- Médaille d'or : neuf années d'ancienneté.
Article 3
La médaille d’honneur du Ludus peut aussi être décernée, à titre exceptionnel, sans condition d'ancienneté, à l'un quelconque des trois échelons, en raison de la qualité particulière des services rendus ou d'un engagement en faveur de l'intérêt général. Elle peut également être attribuée à des ressortissants étrangers.
Article 4
Chaque titulaire de la médaille d’honneur du Ludus reçoit un diplôme.
Article 5
Caractéristiques de l'insigne et du ruban.
Le modèle de la médaille d’honneur du Ludus est le suivant :
Macaron circulaire d’un diamètre de 38 mm frappé du symbole du Ludus Annus tel que représenté ci-dessous.
Les mots inscrits en chef de l’insigne «Médaille d’honneur – Chef du Ludus» et au bas de l’insigne «Le plaisir ensemble c’est mieux»
Le fond de l’insigne est de la couleur de l’échelon obtenu par le récipiendaire.
Par délégation de SMIR,
Sous l’autorité de M. le Ministre du 7ème Ciel,
Le Chef du Ludus,
Guénaël CHAUSSON
Le Grand Chancelier des Ordres et Récompenses, Prince Impérial,
Octave SAMSON