Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2009-08 du 28 Août 2009

Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de constituer la Cour de Justice Impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier


M. Jean-Baptiste IOSCA, Grand Officier de l’OEI, Ministre de la Condition Féminine, est nommé aux fonctions d’assesseur de la Cour de Justice Impériale.

 

Article 2


M. Hugo LACASSE, Connétable de l’Empire, Commandant de l’OEI, est nommé aux fonctions d’assesseur de la Cour de Justice Impériale.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er