Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2004-20 du 21 Juillet 2004

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu la proposition du Conseil d’Administration de l’AJB PROJURIS du 13 juin 2004


Nous, Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier

M. Jean-Claude LEBRUN est nommé Officier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.



L’Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er