Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2010-15 du 20 Novembre 2010

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

 

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Sébastien DUFOUR, Avocat, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.

 

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er