Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Sébastien DUFOUR, Avocat, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.
L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er