Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2008-04 du 11 Avril 2008


Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu les services rendus à l’Empire par l’intéressé,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier


M. Eric MONCORNET DE CAUMONT est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.



L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er