Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2008-07 du 10 Décembre 2008

ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE

PROMOTION ADDITIONNELLE

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l'’Empire,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Yves GUINHUT, Commandant de l'’OEI, est élevé à la dignité de Grand Officier de cet ordre.

 

Article 2

 

Article 3

 

Article 4

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex