Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2010-04 du 15 Juillet 2010

ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE

PROMOTION ANNUELLE

 

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l’Empire,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

Article 2

 

Article 3

 

Article 4

 

Article 5

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex