Bulletin Impérial

Décret Ministériel N° 2007-03 du 19 Décembre 2007

Vu l’article 15 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il est nécessaire de définir l’emblème du Ministère de la Condition Féminine,
Considérant qu’il est nécessaire de créer une distinction permettant de récompenser les services rendus au Ministère de la Condition Féminine,


Nous, Ministre de la Condition Féminine décrétons :


Article premier
L’emblème du Ministère de la Condition Féminine est défini de la façon suivante :

Un sceau de couleur bleu sur lequel sont croisés un balai et un porte-serpillière, un oriflamme soulignant le tout portant l’inscription :
«Tais-toi et apporte moi une bière».

Article second
Il est institué l’Ordre du Labrador, attaché au Ministère de la Condition Féminine.

L'Ordre du Labrador regroupe en son sein les personnes qui, par leur action, ont démontré leur attachement à la Condition Féminine et leur dévouement à l'Empereur.

L'Ordre du Labrador est composé de Chevaliers, de Commandants et de Grands Dignitaires.

Leur nombre est ainsi limité :

- 400 Chevaliers,
- 100 Commandants,
- 20 Grands Dignitaires

18. L'ordre est dirigé par Le Ministre de la Condition Féminine, qui prend le titre de Maître de l’Ordre.
Le Maître de l’Ordre nomme par décret ministériel dans les formes prévues à l’article 15 de la Constitution du 2 décembre 1996 les Chevaliers et les Commandants de l'Ordre.
Le Maître de l’Ordre élève par décret ministériel à la dignité de Grand Dignitaire de l'Ordre. Il prononce les radiations de l'Ordre, sur arrêt rendu par la Cour de Justice Impériale.

20. Chaque membre de l'Ordre ne peut accéder au grade supérieur s'il n'a été régulièrement nommé ou élevé préalablement au grade inférieur.





Jean-Baptiste IOSCA,
Ministre de la Condition Féminine.