Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-20 du 10 Octobre 2015

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

 

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Karl PICCININ, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est créé Baron de l’Empire.

 

Article 2

 

M. Karl PICCININ portera le titre de Baron de l’Empire.

 

M. Karl PICCININ est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : Coupé, au premier mi-parti d'azur, à la tour d'argent, maçonné de sable et du quartier des Barons ; au second de gueules au lion léopardé d'argent.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er