Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-10 du 03 Octobre 2015

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le décret Impérial n°2010-08 du 15 août 2010 portant institution de l’Ordre de l’Amphore,

Vu le décret Impérial n°2014-05 du 16 mai 2014, portant réglementation de l’Ordre de l’Amphore,

Vu le décret Impérial n°2015-04 du 10 juin 2015 portant institution de l’Ordre de l’Amazone,

 

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

-  Les Ordres Nationaux de l’Amphore et de l’Amazone sont placés sous la juridiction du Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

 

Article 2

 

-   Les brevets des deux ordres sont signés conjointement par l’Empereur, Grand Maître des Ordres Nationaux et par le Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

 

 

 

Article 3

 

-  Le Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale tient de sa qualité le grade de Chevalier de l’Ordre de l’Amphore et le grade de Grand Commandant de l’Ordre de l’Amazone.

 

 

 

 

 

 

Frank-Marc 1er                                                   

Imperator et Rex