Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2005-07 du 07 Août 2005

Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le Titre IV de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire et d’assurer la direction de l’Armée Impériale,


Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :



Article premier

M. Frédéric BEAUJARD, Ministre du Budget et des Folles Dépenses, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Maréchal d’Empire, est nommé Major-Général de l’Armée de l’Empire.



L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er