Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-24 du 24 Octobre 2015

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

 

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Pascal HUTIN DE VILDE, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Ministre des Sports et du Champagne, Consul de Bretagne, est créé Comte de l’Empire.

 

 

Article 2

 

M. Pascal HUTIN DE VILDE, portera le titre de Comte de la Mol Faisse.

 

M. Pascal HUTIN DE VILDE, est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : D'azur, à un coq hardi d'argent, crêté et barbé de gueules surmonté de deux clefs d'or passées en sautoir ; au canton des Comtes Ministres brochant.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er