Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-07 du 30 Juillet 2015

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu l’article 8 du titre IV de la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le décret 2014-09 du 26 juillet 2014 fixant les attributions des Grands Dignitaires de l’Empire,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

Article premier

 

Conformément à l’article premier du décret 2014-09 du 26 juillet 2014, les Grands Dignitaires de la Couronne sont chargés, chacun en qui concerne ses attributions, de conduire l’action de l’Etat.

 

Les Grands Dignitaires, lorsqu’ils se réunissent en Conseil Supérieur de l’Empire sous la présidence de l’Archichancelier sont assistés lors de l’audience par les Auditeurs de Justice Impériale, qui ont voix consultative.

 

Article deux

L'Archichancelier de l'Empire est assisté dans ses fonctions par les Auditeurs de Justice Impériale, parmi lesquels est nommé le 1er Auditeur de Justice, auprès desquels il peut déléguer ponctuellement ses pouvoirs et les charger de missions précises.

 

Article trois

Le Connétable est assisté dans ses fonctions par les Officiers Militaires de la Connétablie, parmi lesquels est nommé le 1er Officier Militaire de la Connétablie, auprès desquels il peut déléguer ponctuellement ses pouvoirs et les charger de missions précises.

 

Article quatre

Le Grand Juge est assisté dans ses fonctions par les Huissiers Chanceliers, parmi lesquels est nommé le 1er Huissier Chancelier, auprès desquels il peut déléguer ponctuellement ses pouvoirs et les charger de missions précises.

 

Article cinq

Le Grand Amiral est assisté dans ses fonctions par les Gouverneurs de la Grande Amirauté, parmi lesquels est nommé le 1er Gouverneur Amiral, auprès desquels il peut déléguer ponctuellement ses pouvoirs et les charger de missions précises.

 

Article six

Le Grand Aumônier est assisté dans ses fonctions par les Aumôniers Impériaux, parmi lesquels est nommé le 1er Aumônier de l’Impératrice, auprès desquels il peut déléguer ponctuellement ses pouvoirs et les charger de missions précises.

 

Article sept

Le Grand Maître des Cérémonies est assisté dans ses fonctions par les Préfets du Palais, parmi lesquels est nommé le Gouverneur Général des Palais, auprès desquels il peut déléguer ponctuellement ses pouvoirs et les charger de missions précises.

 

Article huit

Le Grand Veneur est assisté dans ses fonctions par les Capitaines de Louveterie, parmi lesquels est nommé le 1er Capitaine de Louveterie, auprès desquels il peut déléguer ponctuellement ses pouvoirs et les charger de missions précises.

 

Article neuf

Le 1er Auditeur de Justice, le 1er Officier Militaire de la Connétablie, le 1er Huissier Chancelier, le 1er Gouverneur Amiral, le 1er Aumônier de l’Impératrice, le Gouverneur Général des Palais & le 1er Capitaine de Louveterie ont chacun en ce qui les concerne et sous le contrôle des Grands Dignitaires, autorité sur les membres de l’administration à laquelle ils appartiennent.

 

 

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex