Bulletin Impérial

Arrêt anonyme N° 13001 du 16 Juin 2013

EMPIRE DE LA BASSE CHESNAIE

 

COUR DE JUSTICE IMPERIALE

 

N°13 001

Arrêt du 16 juin 2013

 

AU NOM DE L’EMPEREUR FRANK MARC 1ER

 

La Cour Impériale de Justice,

Statuant en matière d’affaires publiques par voie d’ordonnance conformément au décret impérial 2009-06 du 28 août 2009,

Composée comme suit :

 

Benoît GUILLON, Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, Grand Officier de l’OEI, Président de la Cour,

MM. Christophe LECHARTRE, Commandant de l’OEI, Vincent GLEMEE, Commandant de l’OEI, M. Oied Oied 2 & M. Oiet Oiet Juges et Assesseurs de la Cour,

M. Nicolas MACHADO, Ministre de la Police et de la Gestion des Emmerdeurs, Grand Officier de l’OEI, Avocat Général.

 

 

Affaire entre :

 

1/°L’Empire de la Basse Chesnaie, d’une part,

 

2/°M. X, Chevalier de l’OEI,

 

Sur le rapport du Président de la Cour,

 

Ouï M. l’avocat Général en ses observations dans l’intérêt de la Loi de l’Empire,

 

Vu la saisine de SMI adressée le 9 juin 2013 au Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, tendant à voir M. X jugé pour des faits de lèse-majesté,

 

La Cour étant ainsi régulièrement saisie de l’affaire au sens de l’article 26 de la constitution du 2 décembre 1996,

 

Sur le rapport de M. Christophe LECHARTRES, Assesseur désigné à cet effet,

 

Attendu que M. X, citoyen de l’Empire, Chevalier de l’OEI s’est cru autorisé à qualifier dans un écrit l’Empire de la Basse Chesnaie «d’empire fantoche» ; qu’il s’agit là d’une inacceptable injure à la Couronne,

 

Qu’il convient donc de constater que M. X est convaincu des faits reprochés de lèse-majesté et d’en tirer les conséquences,

 

SUR QUOI LA COUR,

 

PAR CES MOTIFS ORDONNE

 

Article 1 : M. X est coupable de faits de lèse-majesté envers l’Empereur et Roi Frank-Marc 1er,

 

Article 2 : M. X est déchu de sa qualité de Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale et sera rayé de la liste des membres de l’Ordre,

 

Article 3 : M. X est déchu de la nationalité Beauchesnoise,

 

Article 4 : Le présent arrêt est classifié SIRTAC de niveau 1.

 

 

Lu en audience le 16 juin 2013

 

 

 

Le président de la Cour,

B. GUILLON

 

 

 

 

 

 

Les Assesseurs,

C. LECHARTRE, V. GLEMEE, M. OIED OIED 2 & M. OIET OIET

 

 

 

 

 

L’avocat Général,

N. MACHADO