Bulletin Impérial

Arrêt anonyme N° 11001 du 18 Novembre 2011

La Cour Impériale de Justice,

Statuant en matière d’affaires publiques par voie d’ordonnance conformément au décret impérial 2009-06 du 28 août 2009,

Composée comme suit :

 

Benoît GUILLON, Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, Grand Officier de l’OEI, Président de la Cour,

MM. Christophe LECHARTRE, Commandant de l’OEI & Vincent GLEMEE, Commandant de l’OEI, Assesseurs de la Cour,

M. Nicolas MACHADO, Ministre de la Police et de la Gestion des Emmerdeurs, Grand Officier de l’OEI, Avocat Général.

 

Affaire entre :

1/°L’Empire de la Basse Chesnaie, d’une part,

2/°M. X, Maréchal de l’Empire, Grand Officier de l’OEI,

3/°M. Y, chevalier de l’OEI, d’autre part.

 

Sur le rapport du Président de la Cour,

Ouï M. l’avocat Général en ses observations dans l’intérêt de la Loi de l’Empire,

Vu la saisine de SMI adressée le 12 septembre 2011 au Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, tendant à voir MM. X & Y jugés pour des faits de haute-trahison,

La Cour étant ainsi régulièrement saisie de l’affaire au sens de l’article 26 de la constitution du 2 décembre 1996,

Sur le rapport de M. Christophe LECHARTRES, Assesseur désigné à cet effet,

 

MOTIFS CLASSIFIES SIRTAC

 

Qu’il convient donc de constater que M. X est convaincu des faits reprochés de haute-trahison et d’en tirer les conséquences,

Qu’en revanche, et ainsi qu’il a été dit, il convient d’acquitter M. Y.

 

SUR QUOI LA COUR,

PAR CES MOTIFS ORDONNE

Article 1 : M. X est coupable de haute-trahison envers sa Majesté l’Empereur et Roi Frank-Marc 1er,

 

Article 2 : M. X est déchu de sa qualité de Maréchal de l’Empire et son nom sera rayé de la liste des maréchaux,

 

Article 3 : M. X est déchu de sa qualité de Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale et sera rayé de la liste des membres de l’Ordre,

 

Article 4 : M. X est déchu de la nationalité Beauchesnoise,

 

Article 5 : M. Y est acquitté des charges de haute-trahison invoquées à son encontre.

 

Article 6 : Le présent arrêt est classifié SIRTAC de niveau 1.

 

 

Lu en audience le 18 novembre 2011

 

 

Le président de la Cour,

B. GUILLON

 

Les Assesseurs,

C. LECHARTRE & V. GLEMEE

 

L’avocat Général,

N. MACHADO