Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2005-04 du 09 Avril 2005

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret impérial n°2005-03 du 25 mars 2005,
Vu le dévouement tout particulier de l’intéressé à la grandeur de l’Empire et à la personne de l’Empereur,



Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier

M. Jean-Baptiste IOSCA, Ministre de la Condition Féminine, Chevalier de l’Ordre, est nommé Officier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.



L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er