Bulletin Impérial

2012-32 Impérial Il convient de nommer un représentant de l’Empire pour la Pologne (EUROPE) 2012-31 Impérial Il est mis fin aux fonctions du Connétable de l’Empire tel que nommé par le Décret n°2006-03 du… 2012-30 Impérial Il convient de fixer les règles du port des décorations et distinctions décernées par les… 2012-29 Impérial Il convient de régler les modalités d’élévation à la dignité de maréchal d’Empire 2012-28 Impérial Il est nécessaire d’assurer le bien être des citoyens de l’Empire 2012-27 Impérial Il est de l’intérêt de l’Empire de disposer de sa propre monnaie nationale 2012-26 Impérial Il convient de nommer un représentant de l’Empire pour la Belgique (EUROPE) 2012-25 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2012-24 Impérial Nul ne peut, s’il n’est Beauchesnois, résider sur le territoire de l’Empire plus de quatre… 2012-23 Impérial M. Gauthier SIMON est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, - Melle Joséphine… 2012-22 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2012-21 Impérial Le 1er août est instituée la fête nationale de la libération. Article 2 Chaque 1er août donne… 2012-20 Impérial M. Gérald CLAMENS, Commandant de l’OEI, Ministre de la Marine et des Mers Intérieures, est… 2012-19 Impérial M. Gérald CLAMENS, Commandant de l’OEI, est nommé aux fonctions de Ministre de la Marine et des… 2012-18 Impérial M. Dominique BECQUET, Officier de l’OEI, est nommé aux fonctions de Ministre de la Condition… 2012-17 Impérial Melle Louise MALLET, est nommée Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale. L’Empereur de… 2012-16 Impérial Il convient de nommer les Grands Dignitaires de l’Empire 2012-15 Impérial Il convient de nommer un représentant de l’Empire pour la région Pays de Loire (France) 2012-14 Impérial Il convient de nommer un représentant de l’Empire pour la région Bretagne (France) 2012-13 Impérial L'Ordre de l'Excellence Impériale regroupe en son sein les personnes qui, par leur action, ont… 2012-12 Impérial Il convient de nommer un représentant de l’Empire pour la région Franche-Comté (France) 2012-11 Impérial Il convient de nommer un représentant de l’Empire pour la région Franche-Comté (France) 2012-11 Impérial Il convient d’organiser ce service 2012-10 Impérial M. Oiet OIET est nommé aux fonctions de juge à la Cour de Justice Impériale. Frank-Marc 1er 2012-09 Impérial Il convient de constituer la Cour de Justice Impériale 2012-08 Impérial Il convient de disposer d’un service spécifique à la conduite de certaines missions ponctuelles… 2012-07 Impérial Est nommé agent du SIRTAC : M. X, agent n°777. Frank-Marc 1er 2012-06 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois 2012-05 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois 2012-04 Impérial M. Victor SAMSON, Grand Prince Impérial, est élevé à la Grande Dignité d’Archichancelier de… 2012-03 Impérial M. Octave SAMSON, Prince Impérial, est nommé Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence… 2012-02 Impérial Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Guerre tel que nommé par le Décret n°2004-10 du… 2012-01 Impérial Il convient de désigner l’année 2012