Journal officiel de l'Empire

Bulletin Impérial

Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.

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Dernière publication Millésime 2026

Décret impérial N° 2026-11 · 13 Septembre 2026 Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,

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Sommaire de l'année 2014 15 décrets

NuméroNatureObjet

2014-15 Impérial M. Michel DELABRE, Chevalier de l’OEI, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Amphore… 2014-14 Impérial Il est nécessaire de constituer le gouvernement de l’archipel des Glénan 2014-13 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2014-12 Impérial M. Jean LARRIEU, Commandant de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Grand Veneur de… 2014-11 Impérial M. Benoît PRIEUR, Commandant de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Grand Aumônier de… 2014-10 Impérial M. Hugo LACASSE, Grand Aigle de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Connétable de l’Empire… 2014-09 Impérial Les Grands Dignitaires de la Couronne sont chargés, chacun en qui concerne ses attributions, de… 2014-08 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2014-07 Impérial Toute personne intéressée peut soumettre à la Cour Impériale de Justice toute question relative… 2014-06 Impérial Il est institué un code criminel applicable sur le territoire national. Ce code criminel fixe… 2014-05 Impérial Il est institué un Ordre National de l’Amphore. L'Ordre National de l’Amphore est une… 2014-04 Impérial M. Hervé SERRURIER, Grand Officier de l’OEI, Secrétaire d’Etat chargé des Douanes, est nommé… 2014-03 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2014-02 Impérial Il convient de donner à l’ensemble des agents du SIRTAC les moyens nécessaires pour permettre… 2014-01 Impérial Il convient de désigner l’année 2014

Les autres recueils

11 arrêts Cour Impériale de Justice 4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes. 2 rescrits Rescrits impériaux Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022. Mariages Protocole et procès-verbaux Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage. Almanach Almanach Impérial L'état des charges et des dignités, millésime 2006.