Aller au contenu
Décret impérial N° 2012-24 · 30 Septembre 2012

Nul ne peut, s’il n’est Beauchesnois, résider sur le territoire de l’Empire plus de…

CHANCELLERIE IMPERIALE

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Nous, Victor SAMSON, Grand Prince Impérial, Archichancelier de l’Empire, décrète :

Article premier

Nul ne peut, s’il n’est Beauchesnois, résider sur le territoire de l’Empire plus de quatre jours consécutifs.

M. le Chef des Douanes est chargé de veiller au respect du présent décret.

L’Archichancelier de l’Empire

Victor SAMSON
Cookies essentiels

Ce site n'utilise que des cookies essentiels à son bon fonctionnement : votre connexion, vos préférences et un compteur d'audience. Ni publicité, ni mesure d'audience extérieure. En savoir plus

Choisissez l'icône

L'icône que prendra l'application sur cet appareil. Vous pourrez la changer dans vos paramètres.