Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2023
10 décrets
NuméroNatureObjet
2023-10
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2023-09
Impérial
Du décret n°2018-02 du 9 août 2018 instituant les Ambassadeurs Spéciaux de l’Empire, Vu le…
2023-08
Ministériel
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois les plus méritants dans le domaine…
2023-07
Impérial
M. Pat VANSTRAELEN, Comte de BELTRIME, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est…
2023-06
Impérial
M. Loïc BOURNON, Comte de Bournon, est nommé aux fonctions de Délégué Impérial et exercera la…
2023-05
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2023-04
Impérial
M. Lionel HENRY, Chevalier de l’OEI, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Amphore. L’Empereur…
2023-03
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2023-02
Impérial
M. Benoit MABILEAU est nommé aux fonctions de Délégué Impérial et exercera la charge de…
2023-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2023
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.