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Décret impérial N° 2012-08 · 04 Février 2012

Il convient de disposer d’un service spécifique à la conduite de certaines missions…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le décret Impérial n°2009-10 du 28 août 2009 portant création du SIRTAC, Considérant qu’il convient de disposer d’un service spécifique à la conduite de certaines missions ponctuelles particulièrement délicates,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

Il est institué au seing du SIRTAC un service chargé spécifiquement des missions complexes et confidentielles.

Article 2

La Direction des Opérations Spéciales (DOS) est constitué par les agents du SIRTAC spécialement nommés à cet effet par décret impérial.

Article 3

La DOS est dirigé par son directeur, agent du SIRTAC.

Le directeur de la DOS est placé hors hiérarchie et ne rend compte, en ce qui concerne les missions affectées à ce service, qu’à l’Empereur.

Article 4

Les membres de la DOS sont, outre leur permis de cafter prévu à l’article 4 du décret 2009-10 du 28 août 2009, titulaires de la licence spéciale MMDTG (Ma Main Dans Ta Gueule), qui leur permet d’utiliser à leur guise l’ensemble des moyens propres à assurer le succès de leur mission.

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex

ANNEXE AU DECRET

Emblème de la DOS :

Direction des Opérations Spéciales

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