Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2004
25 décrets
NuméroNatureObjet
2004-25
Impérial
M. Pierre LACASSE, Ministre de la Santé, Médecin Personnel de lEmpereur, Commandeur de lOrdre…
2004-24
Impérial
M. Frédéric BEAUJARD, Ministre du Budget et des Folles Dépenses, Chevalier de lOrdre de…
2004-23
Impérial
M. René CHAUVIN est nommé au grade de Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale…
2004-22
Impérial
Mme Delphine SAMSON, Impératrice de la Basse Chesnaie est élevée à la dignité de Grand Officier…
2004-21
Impérial
Mme Christelle HUTIN DE WILDE est nommée Officier dans lOrdre de lExcellence Impériale…
2004-20
Impérial
M. Jean-Claude LEBRUN est nommé Officier dans lOrdre de lExcellence Impériale. LEmpereur de…
2004-19
Impérial
Mme Carole CARDACCI est nommée Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale. LEmpereur de…
2004-18
Impérial
M. Marc CARDACCI est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale. LEmpereur de…
2004-17
Impérial
M. Pascal HUTIN DE WILDE est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale. LEmpereur…
2004-16
Impérial
M. Pascal HUTIN DE WILDE est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale. LEmpereur…
2004-15
Impérial
M. Ronan POTAGE est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale. LEmpereur de…
2004-14
Impérial
M. Hugo LACASSE est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale. LEmpereur de…
2004-13
Impérial
Quil convient de composer le Gouvernement de lEmpire
2004-12
Impérial
Quil convient de composer le Gouvernement de lEmpire
2004-11
Impérial
Le vieillissement de lEmpereur est contraire aux intérêts de lEmpire
2004-10
Impérial
Il convient de composer le Gouvernement de l'Empire
2004-09
Impérial
Quil convient de composer le Gouvernement de lEmpire
2004-08
Impérial
Quil convient de composer le Gouvernement de lEmpire
2004-07
Impérial
Quil convient de composer le Gouvernement de lEmpire
2004-06
Impérial
Quil convient de composer le Gouvernement de lEmpire
2004-05
Impérial
Quil convient de fixer la symbolique des grades de lEmpire
2004-04
Impérial
Quil convient de composer le Gouvernement de lEmpire
2004-03
Impérial
, pour aussi saine que soit cette coutume et nécessaire au bien de l'Empire
2004-02
Impérial
Il convient de composer le Gouvernement de l'Empire
2004-01
Impérial
Il convient de commencer l'année 2004 sous de bonnes augures
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.