Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2019
6 décrets
NuméroNatureObjet
2019-06
Impérial
M. Jean-Virgile CRANCE, Comte de la Fiestadelsol, Commandant de l’OEI, est nommé aux fonctions…
2019-05
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2019-04
Impérial
Il convient de féliciter les Chevaliers de la Grande Croisade contre les Cons lors des exploits…
2019-03
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2019-02
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2019-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2019
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.