Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2020
8 décrets
NuméroNatureObjet
2020-08
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2020-07
Impérial
L’épidémie qui s’est abattue sur les pays voisins n’a pas osé s’attaquer à l’Empire
2020-06
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2020-05
Impérial
Il convient de fixer les langages nationaux utilisés sur le sol de l’Empire
2020-04
Impérial
Il convient de protéger l’ensemble des citoyens de l’Empire
2020-03
Impérial
Du décret Impérial n°2015-30 du 30 décembre 2015, Article premier M. Bertrand PAUTROT…
2020-02
Impérial
Neuf siècles ont passé sans que l’humanité ne dispose de grands moyens pour honorer la Grande…
2020-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2020
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.