Journal officiel de l'Empire

Bulletin Impérial

Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.

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Dernière publication Millésime 2026

Décret impérial N° 2026-11 · 13 Septembre 2026 Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,

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Sommaire de l'année 2011 12 décrets

NuméroNatureObjet

2011-12 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2011-11 Impérial Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Condition Féminine tel que nommé par le Décret… 2011-10 Impérial Il convient d’organiser le Groupe Impérial de Protection de l’Empire de la Basse Chesnaie 2011-09 Impérial Est nommé agent du SIRTAC : M. X, agent n°005. Frank-Marc 1er 2011-08 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois 2011-07 Impérial Il convient d’assurer la protection des personnes impériales ainsi que celle des membres du… 2011-06 Impérial Il convient de constituer la Cour de Justice Impériale 2011-05 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2011-04 Impérial Le SIRTAC élabore ses rapports de toutes les nouvelles, racontars, petites histoires, cancans… 2011-03 Impérial Il convient d’organiser le service du SIRTAC Vu la demande du Grand Prince Impérial 2011-02 Impérial Il convient d’organiser la Maison Civile de l’Empereur sous l’autorité du Grand Maître de Bouche 2011-01 Impérial Il convient de désigner l’année 2011

Les autres recueils

11 arrêts Cour Impériale de Justice 4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes. 2 rescrits Rescrits impériaux Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022. Mariages Protocole et procès-verbaux Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage. Almanach Almanach Impérial L'état des charges et des dignités, millésime 2006.