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Décret impérial N° 2012-16 · 09 Avril 2012

Il convient de nommer les Grands Dignitaires de l’Empire

Vu l’article 7 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de nommer les Grands Dignitaires de l’Empire,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Jean-Pierre MIR DEL RIEU, Comte de l’Empire, Grand Officier de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Grand Juge.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex
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