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Décret impérial N° 2012-03 · 04 Février 2012

M. Octave SAMSON, Prince Impérial, est nommé Grand Chancelier de l’Ordre de…

Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996, Vu les articles 19 de la Constitution du 2 décembre 1996,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Octave SAMSON, Prince Impérial, est nommé Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex