Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2025
12 décrets
NuméroNatureObjet
2025-12
Impérial
Il convient donc de doter l’Armée Impériale des moyens nécessaires en armement permettant de…
2025-11
Impérial
Il est nécessaire de composer l’Etat-major de l’armée impériale Article 1 - M. Amaury LEVIEUX
2025-10
Impérial
Il est nécessaire de fixer la hiérarchie au sein de l’armée impériale Considérant qu’il est…
2025-09
Ministériel
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois les plus méritants dans le domaine…
2025-08
Impérial
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Prince Octave et Mme la Comtesse de la…
2025-07
Impérial
Il convient de constituer le collège des Chevaliers de la Grande Croisade Contre les Cons
2025-06
Impérial
Il convient de constituer le collège des Chevaliers de la Grande Croisade Contre les Cons
2025-05
Impérial
Il convient de réaliser une mise à jour du règlement de l’Ordre
2025-04
Ministériel
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois les plus méritants dans le domaine…
2025-03
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2025-02
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2025-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2025
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.