Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2015
30 décrets
NuméroNatureObjet
2015-30
Impérial
Il convient de constituer le collège des Chevaliers de la Grande Croisade Contre les Cons
2015-29
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2015-28
Impérial
Il convient d’instituer une grande cause nationale
2015-27
Impérial
Il est nécessaire d’organiser le service intérieur des palais impériaux
2015-26
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-25
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-24
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-23
Impérial
Il est institué une boisson nationale, qui sera utilisée en priorité lors des festivités…
2015-22
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-21
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-20
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-19
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-18
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-17
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-16
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-15
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-14
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2015-13
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2015-12
Impérial
M. Franky SIMON, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Chevalier de l’Ordre de…
2015-11
Impérial
M. Franky SIMON, Grand Officier de l’OEI, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Amphore…
2015-10
Impérial
Les Ordres Nationaux de l’Amphore et de l’Amazone sont placés sous la juridiction du Grand…
2015-09
Impérial
M. Benoît BAUFAYS, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Consul de Belgique, est…
2015-08
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2015-07
Impérial
Conformément à l’article premier du décret 2014-09 du 26 juillet 2014, les Grands Dignitaires…
2015-06
Impérial
Il est nécessaire de distinguer les établissements de restauration qui ont l’honneur de…
2015-05
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2015-04
Impérial
Il est institué un Ordre National de l’Amazone. L'Ordre National de l’Amazone est une…
2015-03
Impérial
Est nommée agent du SIRTAC : Mme X agent n°0069. Frank-Marc 1er
2015-02
Impérial
Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Marine et des Mers Intérieures de l’Empire tel…
2015-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2015
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.