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Journal officiel de l'Empire

Bulletin Impérial

Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.

La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication Millésime 2026
Décret impérial N° 2026-11 · 13 Septembre 2026 Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,

Sommaire de l'année 2015 30 décrets
NuméroNatureObjet
2015-30 Impérial Il convient de constituer le collège des Chevaliers de la Grande Croisade Contre les Cons 2015-29 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2015-28 Impérial Il convient d’instituer une grande cause nationale 2015-27 Impérial Il est nécessaire d’organiser le service intérieur des palais impériaux 2015-26 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-25 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-24 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-23 Impérial Il est institué une boisson nationale, qui sera utilisée en priorité lors des festivités… 2015-22 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-21 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-20 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-19 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-18 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-17 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-16 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-15 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-14 Impérial Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la… 2015-13 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2015-12 Impérial M. Franky SIMON, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Chevalier de l’Ordre de… 2015-11 Impérial M. Franky SIMON, Grand Officier de l’OEI, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Amphore… 2015-10 Impérial Les Ordres Nationaux de l’Amphore et de l’Amazone sont placés sous la juridiction du Grand… 2015-09 Impérial M. Benoît BAUFAYS, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Consul de Belgique, est… 2015-08 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2015-07 Impérial Conformément à l’article premier du décret 2014-09 du 26 juillet 2014, les Grands Dignitaires… 2015-06 Impérial Il est nécessaire de distinguer les établissements de restauration qui ont l’honneur de… 2015-05 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2015-04 Impérial Il est institué un Ordre National de l’Amazone. L'Ordre National de l’Amazone est une… 2015-03 Impérial Est nommée agent du SIRTAC : Mme X agent n°0069. Frank-Marc 1er 2015-02 Impérial Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Marine et des Mers Intérieures de l’Empire tel… 2015-01 Impérial Il convient de désigner l’année 2015
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