Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2021
10 décrets
NuméroNatureObjet
2021-10
Impérial
Il est solennellement proclamé et rappelé l’attachement de l’Empire de la Basse Chesnaie aux…
2021-09
Impérial
Une ambassade impériale est fondée sur le territoire national de la République Française…
2021-08
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2021-07
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2021-06
Impérial
M. Jean-Pierre RIFLER est nommé aux fonctions de Délégué Impérial et exercera la charge de…
2021-05
Impérial
M. Raymond LEVY, Officier de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Grand Juge de l’Empire.
2021-04
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2021-03
Impérial
Il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire
2021-02
Impérial
Il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire
2021-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2021
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.