Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2017
6 décrets
NuméroNatureObjet
2017-06
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2017-05
Impérial
Il convient de constituer le collège des Chevaliers de la Grande Croisade Contre les Cons
2017-04
Impérial
M. Sébastien DUFOUR, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé aux fonctions…
2017-03
Impérial
Il convient de composer le Gouvernement de l’Empire
2017-02
Impérial
M. Olivier THONON, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé aux fonctions de…
2017-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2017
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.