Journal officiel de l'Empire

Bulletin Impérial

Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.

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Dernière publication Millésime 2026

Décret impérial N° 2026-11 · 13 Septembre 2026 Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,

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Sommaire de l'année 2016 5 décrets

NuméroNatureObjet

2016-05 Impérial M. CHAI Bowen est nommé Consul de Chine. Article 2 Le consulat de la Chine est implanté dans la… 2016-04 Impérial En application du décret 2012-21 2016-03 Impérial Les excellentes relations que l’Empire entretient avec la Thaïlande 2016-02 Impérial Il convient de constituer le collège des Chevaliers de la Grande Croisade Contre les Cons 2016-01 Impérial Il convient de désigner l’année 2016

Les autres recueils

11 arrêts Cour Impériale de Justice 4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes. 2 rescrits Rescrits impériaux Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022. Mariages Protocole et procès-verbaux Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage. Almanach Almanach Impérial L'état des charges et des dignités, millésime 2006.