Journal officiel de l'Empire

Bulletin Impérial

Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.

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Dernière publication Millésime 2026

Décret impérial N° 2026-11 · 13 Septembre 2026 Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,

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Sommaire de l'année 2009 10 décrets

NuméroNatureObjet

2009-10 Impérial Il est nécessaire de disposer d’un organisme permettant à l’Empire de se tenir informé des… 2009-09 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2009-08 Impérial Il convient de constituer la Cour de Justice Impériale 2009-07 Impérial Il convient de constituer la Cour de Justice Impériale 2009-06 Impérial Il convient de fixer la procédure applicable devant la Cour de Justice Impériale Article… 2009-05 Impérial Il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire 2009-04 Impérial Il convient de remanier et constituer le Gouvernement de l’Empire 2009-03 Impérial Il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire 2009-02 Impérial M. Francis BENFATTO, culturiste, est nommé chevalier dans l'Ordre de l'Excellence Impériale… 2009-01 Impérial Quil convient de désigner lannée 2009

Les autres recueils

11 arrêts Cour Impériale de Justice 4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes. 2 rescrits Rescrits impériaux Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022. Mariages Protocole et procès-verbaux Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage. Almanach Almanach Impérial L'état des charges et des dignités, millésime 2006.