Mme Delphine SAMSON, Impératrice de la Basse Chesnaie est élevée à la dignité de…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu la proposition du Conseil dAdministration de lAJB PROJURIS du 13 juin 2004
Nous, Empereur de lEtat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
Mme Delphine SAMSON, Impératrice de la Basse Chesnaie est élevée à la dignité de Grand Officier dans lOrdre de lExcellence Impériale.
LEmpereur de lEtat Libre de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er