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Empire de la
Basse Chesnaie
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Décret impérial N° 2004-04 · 21 Février 2004

Qu’il convient de composer le Gouvernement de l’Empire

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu les articles 10 & 11 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de composer le Gouvernement de l’Empire,

Nous, Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. (nom martelé - rescrit DELENDUM du 1er juin 2021) est nommé aux fonctions de Ministre de la Condition Féminine

L’Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er
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