Aller au contenu
Empire de la
Basse Chesnaie
Accueil L'Empire Gouvernement Institutions Armée Bulletin Dossiers & Actualités Photos Géographie Espace Citoyen
Décret impérial N° 2004-05 · 21 Février 2004

Qu’il convient de fixer la symbolique des grades de l’Empire

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu l’article 30 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer la symbolique des grades de l’Empire,

Nous, Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

Les militaires de l’Armée Impériale portent dans l’exercice de leurs fonctions les insignes de leur grade.

Les insignes des grades de l’Armée Impériale sont déterminés comme suit en annexe au présent décret.

L’Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er
Télécharger le PDF Retour au recueil
← Décret précédent 2004-04 · Qu’il convient de composer le Gouvernement de l’Empire Décret suivant → 2004-06 · Qu’il convient de composer le Gouvernement de l’Empire