M. Pascal HUTIN DE WILDE est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu la proposition du Conseil dAdministration de lAJB PROJURIS du 13 juin 2004
Nous, Empereur de lEtat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Pascal HUTIN DE WILDE est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale.
LEmpereur de lEtat Libre de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er