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Décret impérial N° 2015-11 · 10 Octobre 2015

M. Franky SIMON, Grand Officier de l’OEI, est nommé Chevalier dans l’Ordre de…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le décret Impérial n°2010-08 du 15 août 2010, Vu le décret Impérial n°2014-05 du 16 mai 2014, Vu les services personnels rendus à l’Empereur par l’intéressé le 20 juin 2015 à PLANCENOIT

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Franky SIMON, Grand Officier de l’OEI, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Amphore.

Frank-Marc 1er L’Empereur de la Basse Chesnaie Le Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Octave SAMSON
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